Combiner sa passion pour l’art et son appétence pour la philanthropie, est-ce possible ?
La philanthropie consiste à promouvoir le bien commun par le don d’argent, de biens, de compétences ou encore de temps accordés par une personne physique ou par une entreprise.
Associée à l’art, elle vise les contributions financières et en nature apportées pour soutenir les arts, les artistes et la culture. L’implication des philanthropes dans le domaine de l’art leur permet de jouer un rôle crucial. Ils contribuent à la préservation du patrimoine artistique et à la promotion de l’accès à la culture pour tous.
Aujourd’hui, soutenir une cause philanthropique est à la portée de tous. Le cadre juridique et fiscal français offre en effet de multiples possibilités adaptées à chaque situation familiale et patrimoniale. L’engagement philanthropique va du don à un musée ou une association artistique par exemple à la création d’outils philanthropiques.
Le choix de la forme dépendra du niveau d’investissement souhaité. Il est donc primordial de définir et clarifier son projet philanthropique avant de le mettre en œuvre.
Une phase nécessaire de brainstorming
Tout projet philanthropique nécessite une phase d’introspection afin de le mener au mieux.
« A qui donner ? Par quel biais ? Quel temps suis-je prêt à y consacrer ? A hauteur de quel montant ? Vais-je donner directement aux bénéficiaires ou via une structure juridique ? Vais-je donner de mon vivant ? Faire perdurer mon projet philanthropique sur plusieurs générations est-il un de mes souhaits ? »
Autant de questions auxquelles il convient de répondre avant de se lancer.
Comment allier l’art et la philanthropie dans la structure de son projet ?
Le candidat philanthrope peut agir directement ou par l’intermédiaire d’un véhicule dédié.
Aspect fiscal et philanthropie
Il peut agir ponctuellement en consentant un don de somme d’argent ou en nature. Si celui-ci est consenti à un organisme sans but lucratif, ayant une gestion désintéressée, et qui exerce une activité éligible, il bénéficiera d’une réduction d’impôt. Pour le sujet qui nous concerne, l’activité est culturelle. La réduction d’impôt sur le revenu est égale à 66 % de son montant, dans la limite de 20 % du revenu imposable.
Un autre dispositif, plus restrictif, octroie une réduction d’impôt sur la fortune immobilière (IFI) égale à 75% du montant du don. Concernant le domaine de l’art, il s’agit principalement des dons effectués au profit des établissements d’enseignement artistique publics ou privés.
Aspect civil et philanthropie
Une démarche philanthropique peut aussi être plus élaborée et s’intégrer dans la planification d’une transmission qui s’effectuera du vivant, ou encore au moment du décès.
À titre d’exemple, une donation ou un legs à un enfant ou un proche peut inclure une clause. Celle-ci prévoit qu’au décès du bénéficiaire, si celui-ci n’a pas d’héritier, le patrimoine transmis, ou ce qu’il en reste, revienne à un OSBL spécifiquement mentionné dans l’acte de transmission.
La création d’un véhicule sur mesure et philanthropie
Enfin, le philanthrope peut choisir de créer un véhicule propre. Le choix de ce dernier dépendra de divers facteurs. Le temps, les moyens financiers et humains que le philanthrope souhaite mobiliser. Ainsi que son niveau d’investissement dans la structure (fonction de direction ou simple information périodique, etc…) et de son niveau d’expertise.
Le philanthrope « entrepreneur », celui qui souhaite s’investir pleinement et concrètement dans son projet philanthropique, choisira la création d’un fonds de dotation. Ce dernier a pour vocation d’utiliser sa dotation, en numéraire et/ou en nature. Éventuellement, il peut utiliser les revenus qui en sont issus. Cela peut se faire directement, en devenant acteur d’une mission de mécénat. Alternativement, les fonds peuvent être reversés à un organisme sans but lucratif pour l’assister dans l’exécution de son objet propre.
A l’inverse, le mécène qui souhaite avoir un niveau d’investissement moins important préférera créer une fondation abritée, également appelée fondation sous égide. Il s’agit d’une structure philanthropique qui est abritée par une fondation reconnue d’utilité publique, dite fondation abritante. Cette dernière assume toutes les démarches de création, de gestion comptable, financière et juridique. Le fondateur peut ainsi se consacrer pleinement à la cause et au choix de projets qui le mobilisent tout en bénéficiant de l’image et du « label » de la fondation abritante.
La nécessité d’être bien accompagné
Ainsi, combiner sa passion pour l’art et son appétence pour la philanthropie est possible. Cependant, vous l’aurez compris, il s’agit d’un domaine complexe qui nécessite d’être bien accompagné. NWM se tient à votre disposition pour vous épauler et vous guider dans ce projet.
En conclusion, unir sa passion pour l’art avec son désir de s’engager dans la philanthropie est non seulement possible, mais aussi enrichissant. Grâce à un cadre juridique et fiscal favorable en France, chaque individu ou entreprise peut contribuer activement à la préservation et à la promotion de la culture. Que ce soit par des dons directs, des legs, ou la création de structures dédiées, il est essentiel de définir ses objectifs philanthropiques clairement. Se faire accompagner par des experts est crucial pour mener à bien son projet. L’art et la philanthropie, ensemble, peuvent créer des synergies puissantes au service du bien commun.