Transmettre

Vous avez envie d’anticiper la transmission de votre patrimoine ?

Notre démarche

Vous avez partagé avec vos proches vos valeurs, vos convictions, ce qui n’a pas de prix.

Nous sommes à vos côtés pour réfléchir, avec vous, à la transmission de votre patrimoine : donation de votre vivant, cession de votre entreprise, création d’une fondation : les options qui s’offrent à vous sont nombreuses, mais les modalités techniques, juridiques et fiscales de leur réalisation sont uniques.

Selon votre projet, nous vous conseillons sur les dispositifs les plus profitables pour vos bénéficiaires, sans oublier les vôtres.

PRÉVOIR LE SUCCÈS D’UNE TRANSMISSION

Préparer votre succession Transmettre votre patrimoine Philanthropie et Transmission

Philanthropie : comment créer une fondation ? 

Animés par le désir croissant d’agir, vous êtes de plus en plus nombreux à créer votre propre fondation. C’est un véritable essor du « philantrepreunariat » aujourd’hui en France comme en témoigne la croissance du nombre des fondations et de leur poids économique.

Notre accompagnement

Créer une fondation ne s’improvise pas. Et gérer les enjeux juridiques et fiscaux s’anticipe. Nos équipes s’engagent à vos côtés pour une structuration sur mesure de votre projet au regard de vos objectifs.

L'ingénierie patrimoniale

Plusieurs enjeux à identifier. 

Quelle part de patrimoine affecter au projet d’intérêt général ? Quel que soit le véhicule envisagé, celui-ci sera à doter d’un « capital » pour assurer son développement. Cette dotation est un dépouillement irrévocable non seulement pour vous mais également pour vos héritiers. Il faut donc bien mesurer l’impact du don, réfléchir à la nature des actifs donnés, ainsi qu’aux modalités – pleine propriété, ou démembrement. En présence d’enfants, il est indispensable d’apprécier en amont la dotation envisagée au regard de leur réserve héréditaire. 

Quel timing ? La vie patrimoniale est ponctuée d’évènements clés, personnels ou professionnels, qui constituent de véritables opportunités à saisir : cession d’entreprise, opérations de haut de bilan, héritage ou encore l’évolution du cadre législatif…  

Quel véhicule philanthropique ? Le choix entre une fondation ou un fonds de dotation découlera d’une discussion approfondie quant à la nature du projet (structure opérationnelle, distributive ou mixte), des actifs affectés, du niveau d’implication des fondateurs et de leur famille, du degré d’autonomie administrative et salariale, de l’horizon temporel…  

 

De telles opérations doivent être accompagnées du respect de nombreuses précautions et vos conseils (notaire et/ou avocat patrimonial) devront nécessairement les valider in fine avant toute mise en œuvre

Notre Blog

Voir tous les articles