Transmettre
Vous avez envie d’anticiper la transmission de votre patrimoine ?
Notre démarche
Vous avez partagé avec vos proches vos valeurs, vos convictions, ce qui n’a pas de prix.
Nous sommes à vos côtés pour réfléchir, avec vous, à la transmission de votre patrimoine : donation de votre vivant, cession de votre entreprise, création d’une fondation : les options qui s’offrent à vous sont nombreuses, mais les modalités techniques, juridiques et fiscales de leur réalisation sont uniques.
Selon votre projet, nous vous conseillons sur les dispositifs les plus profitables pour vos bénéficiaires, sans oublier les vôtres.
PRÉVOIR LE SUCCÈS D’UNE TRANSMISSION
Famille recomposée, comment préparer la transmission de votre patrimoine ?
Vous êtes-vous déjà interrogé sur l’impact que peut avoir la recomposition de votre famille sur votre patrimoine ? Ancien et/ou nouveau conjoint, enfants de parents différents, chaque membre de cette grande famille se verra appliquer une législation et une fiscalité différente. Attention, vos objectifs ne coïncident pas nécessairement avec ce qui est prévu par la loi.
Notre accompagnement
Votre banquier, accompagné d’un ingénieur patrimonial, échangera avec vous afin de déterminer vos besoins et vos objectifs. Ensemble, ils sauront vous orienter vers les solutions les plus adéquates à votre situation particulière. Le cas échéant, ils vous accompagneront dans leur mise en place, en lien avec vos conseils et en particulier avec votre notaire.
Julie Davis
Ingénieur patrimonial
Point de vue de l’expert
Les outils disponibles sont variés et pourront recouvrer, sans que cette liste ne soit exhaustive, un changement de régime matrimonial, l’utilisation d’avantages matrimoniaux, la mise en place dispositions testamentaires, le recours au démembrement de propriété ou encore une rédaction spécifique de la clause bénéficiaire de contrats d’assurance-vie.
Attribuer un bien à son nouveau conjoint sans pour autant que ce bien revienne à ses seuls enfants à terme ? Prévoir un legs graduel vous permettra de le lui transmettre tout en prévoyant qu’à son propre décès il reviendra à des personnes désignées (comme vos enfants). Vous assurez ainsi la protection du premier gratifié tout en ne déshéritant pas vos enfants qui recevront le bien à terme, avec la même fiscalité que s’ils l’avaient reçu directement.
Assurer un capital aux enfants de votre nouveau conjoint ? Nous vous orienterons plutôt vers la souscription d’un contrat d’assurance-vie dont ces enfants seront désignés bénéficiaires. En effet, sous conditions, et quel que soit votre lien de parenté, la même fiscalité s’appliquera qu’ils soient « vos » enfants ou les enfants de votre conjoint.
De telles opérations doivent être accompagnées du respect de nombreuses précautions et vos conseils (notaire et/ou avocat patrimonial) devront nécessairement les valider in fine avant toute mise en œuvre
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