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EXPERTISES PATRIMONIALES

De l’argent au sens : la philanthropie au cœur des choix de transmission 

Figure en bois de la famille sur pile de pièces de monnaie et maison miniature avec un cœur rouge dessus

Aujourd’hui, 80 % des promesses de dons n’aboutissent malheureusement pas (1). Les familles ont la ferme volonté de donner mais ne savent pas comment faire ou craignent que l’argent ne soit pas utilisé de la bonne manière. Notre rôle est d’apporter de la clarté, et de s’entourer pour réfléchir à des solutions adaptées pour chaque famille. 

Il existe une multitude d’alternatives pour exprimer ses valeurs au travers de son patrimoine, laisser une empreinte notable dans la société ou accompagner les grandes transitions et métamorphoses de de notre pays.  

Au-delà du don ponctuel, un projet philanthropique est un engagement qui se prépare avec soin. Face aux nombreuses possibilités et aux mécanismes existants, choisir la meilleure approche pour concrétiser son projet philanthropique peut s’avérer complexe.  

Une préparation minutieuse permettra d’aligner les convictions et l’objectif à long terme, les actions requises avec les valeurs de la famille, mais aussi de réfléchir à l’impact souhaité. C’est pourquoi quatre grands critères de choix vont être abordés et définis avec la famille : le temps à consacrer, les moyens humains et financiers nécessaires, le niveau d’investissement souhaité et enfin, le niveau d’expertise attendu. Plus le projet sera défini en amont, et conçu sur-mesure, plus il aura de chances d’aboutir et de correspondre au projet initial. 

La philanthropie peut prendre différentes formes.  Fondations, fonds de dotations, fondations reconnues d’utilité publique, fondations abritées, fondation d’entreprises, sont autant de solutions. Certaines permettent une grande flexibilité dans la gestion des dons, d’autres facilitent l’implication des entreprises dans des causes sociales. Les régimes fiscaux, la gouvernance et les domaines d’action varient selon le format choisi. 

« Les fondations et fonds de dotation sont établis grâce à un don initial, appelé dotation. Ils utilisent la dotation ou les revenus générés par cette dotation pour financer des projets choisis. Le fonds de dotation est une structure juridique plus récente et plus souple, créée en 2008. Il peut recevoir et gérer des biens et droits de toute nature (titres, œuvres d’art, immeubles, etc.). Ces biens ou les revenus issus de ces biens sont utilisés pour réaliser une mission d’intérêt général, ou sont redistribués à d’autres organismes à but non lucratif. Les fondations abritées, aussi appelées fondations sous égide, sont une alternative intéressante. Elles permettent d’engager un projet philanthropique hébergé par une fondation mère qui met à disposition ses expertises et ses ressources (humaines et financières). Les objectifs philanthropiques de la fondation abritée doivent être en adéquation avec ceux de la fondation mère. » Sophie Giraud-Marchan, Directrice de l’Ingénierie Patrimoniale chez Natixis Wealth Management 

Pour les dirigeants d’entreprise, la philanthropie est une solution de plus en plus prisée, notamment lors d’événements clés (ouverture de capital, cession, succession, etc.). La phase de transmission d’une entreprise offre par exemple des options intéressantes, comme la donation avant cession qui réactualise le prix de revient utilisé pour le calcul de la plus-value. D’autres stratégies incluent le don d’usufruit temporaire, la donation de nue-propriété, ou la désignation d’œuvres philanthropiques comme bénéficiaires de contrats d’assurance vie ou de legs testamentaires. Les héritiers peuvent même contribuer au projet, en faisant un don sur la succession. Toutes ces approches d’ingénierie patrimoniale permettent de maximiser l’impact philanthropique, dans le respect du cadre fiscal.  

“Chez les dirigeants d’entreprise, la philanthropie répond pleinement à la quête de sens et à la volonté de « rendre à la société » (notion de give back), que l’on observe de plus en plus chez les jeunes entrepreneurs – mais aussi chez les moins jeunes. Au même titre que l’entreprise familiale, un projet philanthropique peut fédérer la famille, toutes générations confondues. C’est d’ailleurs souvent la volonté de nos clients de faire de leur action philanthropique une affaire de famille.” Françoise Neige, Directrice au sein de la Gestion de fortune chez Natixis Wealth Management 

Pour que la démarche bienfaisante, il est important que le client soit bien entouré. Aujourd’hui, des professionnels s’engagent pour s’assurer de leur réalisation dans les meilleures conditions. «  Nous rencontrons les acteurs du marché, qu’ils soient avocats spécialistes ou encore notaires, pour les présenter à nos clients. Nous nous assurons qu’ils puissent leur faire confiance et que les valeurs de ces professionnels soient en adéquation avec celles de nos clients. » Sophie Giraud-Marchan 

Source :  
(1) Cabinet Vadato – 2024 

Avertissement  

Ces informations ne sont fournies qu’à titre informatif et ne constitue ni une recommandation ni un conseil de quelque nature que ce soit. Elles s’appuient sur la règlementation et, le cas échéant, sur la jurisprudence en vigueur au moment de leur rédaction. Elles n’ont pas été élaborées en considération des situations juridiques ou fiscales de leurs destinataires. Toute personne est invitée à vérifier, le cas échéant avec ses propres conseils, les conditions d’applications et la pertinence des dispositifs décrits.  La responsabilité de Natixis Wealth Management ou de ses filiales ne saurait être engagée à quelque titre que ce soit en raison des informations contenues dans la présente communication. Celle-ci ne peut être utilisée, reproduite, diffusée ou communiquée par son destinataire en tout ou partie sans le consentement écrit préalable de Natixis Wealth Management.  

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Sophie Giraud Marchan et Françoise Neige  Directrice de l'Ingénierie Patrimoniale et Directrice Gestion de Fortune